Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rosemarieceremonie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Rose Marie Gondé EI
N° SIRET 980 265 698 00012
34 Rue Washington, 76600 Le Havre
Tél : 06 09 05 49 72
NOM DU RESPONSABLE DE PUBLICATION :
Rose Marie Gondé
CRÉATEUR DU SITE :
Xerne / Grégory Mary EI
SIREN : 835 369 273
20 la Cocquetiere 91470 Les Molières
Tél. 05 60 94 25 73
HÉBERGEUR DU SITE :
Ce site est hébergé par o2switch pour le domaine rosemarieceremonie.com
Adresse postale :
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
CREDITS PHOTOGRAPHIQUES :
Laëtitia Audrezet : photographies
Conamor Wedding : photographies
Andrea Modzypix : photographies
Marina Rouzé : logo et illustrations
Autres crédits :
Paul et Julie Ref 240F474432792 Fichier Adobe
Table lavande Ref 240F179800751 Fichier Adobe
Chaises Ref 240F63491748 Fichier Adobe
Pier et Audrey Ref 21216506755 Fichier Adobe
Table oliviers Ref 240F277559204 Fichier Adobe
Allinaces fichier Vecteezy
Corentin et Mélina Fichier Vecteezy
Wedding cake roses Fichier Vecteezy
Table roses ref 240F7155755713 Fichier Adobe
Guillaume et Laurianne Fichier Vecteezy
Table blanche Fichier Vecteezy
Ampoules ref 240F120586615 Fichier Adobe
Déco cérémonie ref 240F198695481 Fichier Adobe
Ballons fichier Vecteezy
Couple et bateau ref 240F32781046 fichier Adobe
Mariés souriant fichier Vecteezy
Couple heureux fichier Adobe
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site rosemarieceremonie.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site rosemarieceremonie.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Rose Marie Gondé.
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3. Description des services fournis.
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Toutes les informations indiquées sur le site rosemarieceremonie.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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8. Liens hypertextes et cookies.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site rosemarieceremonie.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction au tribunal de Eaubonne.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).